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Pour les entreprises, nous vous suggérons de choisir votre nom d'entreprise ou de commerce comme code de parrainage. Les autres partenaires peuvent choisir librement leur code de référence. Votre code de recommandation deviendra votre identifiant personnel dans notre système et sera partagé par vous avec les autres partenaires intéressés. Pour cette raison, votre code de parrainage doit être sans ambiguïté et facile à mémoriser. Votre code de parrainage peut être composé de chiffres et de lettres et n'est pas sensible à la casse. Les caractères spéciaux ou les symboles ne peuvent pas être choisis. Le même code de parrainage ne peut être attribué qu'une seule fois. Par conséquent, une fois que vous aurez soumis votre inscription, vous recevrez une notification si le code de parrainage que vous avez indiqué est déjà utilisé par une autre personne.

 

1. La protection des données en bref

Notes générales

Les notes suivantes donnent un aperçu simple de ce qui arrive à vos données personnelles lorsque vous visitez notre site web. Les données personnelles sont toutes les données avec lesquelles vous pouvez être personnellement identifié. Pour des informations détaillées sur le sujet de la protection des données, veuillez vous référer à notre déclaration sur la protection des données qui figure sous ce texte.

Nous tenons à souligner qu'afin de faciliter le processus d'achat et le traitement subséquent du contrat, les données IP du propriétaire de la connexion sont enregistrées par le gestionnaire de la boutique en ligne dans le cadre des cookies, ainsi que le nom, l'adresse et le numéro de carte de crédit de l'acheteur dans la boutique en ligne.

En outre, les données suivantes sont également enregistrées par nos soins aux fins du traitement des contrats : Adresse postale, adresse d'expédition, numéro de téléphone. Les données que vous fournissez sont nécessaires à l'exécution du contrat ou à l'exécution des mesures pré-contractuelles. Sans ces données, nous ne pouvons pas conclure le contrat avec vous. Les données ne seront pas transmises à des tiers, à l'exception du transfert des données de carte de crédit aux instituts bancaires de traitement / aux prestataires de services de paiement dans le but de débiter le prix d'achat, à l'entreprise de transport / à l'entreprise d'expédition mandatée par nous pour la livraison des marchandises et à notre conseiller fiscal pour l'exécution de nos obligations fiscales.

Après l'annulation de la procédure d'achat, les données enregistrées chez nous seront supprimées. En cas de conclusion d'un contrat, toutes les données de la relation contractuelle seront conservées jusqu'à l'expiration de la période de conservation prévue par la législation fiscale (10 ans).

Le traitement des données est basé sur les dispositions juridiques du § 96 al. 3 TKG et de l'art. 6 al. 1 lit a (consentement) et/ou lit b (nécessaire à l'exécution du contrat) du DSGVO.

Collecte de données sur notre site web

Qui est responsable de la collecte des données sur ce site?

Le traitement des données sur ce site web est effectué par le gestionnaire du site. Ses coordonnées figurent dans les mentions légales de ce site.

Comment collectons-nous vos données?

D'une part, vos données sont collectées en nous fournissant ces informations. Il peut s'agir de données que vous saisissez dans un formulaire de contact, par exemple.

D'autres données sont automatiquement collectées par nos systèmes informatiques lorsque vous visitez le site web. Il s'agit principalement de données techniques (par exemple, navigateur internet, système opérationnel ou de l'heure d'appel de la page.) Ces données sont collectées automatiquement dès que vous entrez sur notre site web.

À quoi servent vos données?

Une partie des données est collectée pour s'assurer que le site web est fourni sans erreur. D'autres données peuvent être utilisées pour analyser votre comportement d'utilisateur.

Pour sélectionner la langue du contenu.

Pour la sélection et l'achat de produits dans notre système de boutique.

Quels sont vos droits concernant vos données?

Vous avez le droit de recevoir à tout moment des informations gratuites sur l'origine, le destinataire et la finalité des données à caractère personnel que vous avez enregistrées. Vous avez également le droit d'exiger la correction, le blocage ou la suppression de ces données. À cette fin, ainsi que pour toute autre question concernant la protection des données, vous pouvez nous contacter à tout moment à l'adresse indiquée dans les mentions légales. En outre, vous disposez d'un droit de recours auprès de l'autorité de contrôle compétente.

Outils d'analyse et outils tiers

Lorsque vous visitez notre site web, votre comportement de navigation peut être évalué statistiquement. Cela se fait principalement à l'aide de cookies et de programmes dits d'analyse. L'analyse de votre comportement de surf est généralement anonyme ; le comportement de surf ne peut pas être retracé jusqu'à vous. Vous pouvez vous opposer à cette analyse ou l'empêcher en n'utilisant pas certains outils. Vous trouverez des informations détaillées à ce sujet dans la déclaration de protection des données suivante.

Vous pouvez contredire cette analyse. Nous vous informerons des possibilités d'objection dans cette politique de confidentialité.

2. Notes générales et informations obligatoires

Protection des données

Les opérateurs de ces pages prennent très au sérieux la protection de vos données personnelles. Nous traitons vos données personnelles de manière confidentielle et conformément aux dispositions légales en matière de protection des données et à la présente déclaration de protection des données.

Lorsque vous utilisez ce site web, diverses données personnelles sont collectées, c'est-à-dire des données avec lesquelles vous pouvez être personnellement identifié. Cette politique de confidentialité explique quelles données nous recueillons et à quelles fins nous les utilisons. Il explique également comment et dans quel but cela est fait.

Nous tenons à souligner que la transmission de données sur l'internet (par exemple, la communication par courriel) peut présenter des problèmes de sécurité. Une protection complète des données contre l'accès par des tiers n'est pas possible.

Note sur la responsable

La partie responsable du traitement des données sur ce site est

Osmium-Institut zur Inverkehrbringung und Zertifizierung von Osmium GmbH
Höllriegelskreuther Weg 3
82065 Baierbrunn
Téléphone: +49 89 744 88 88 11
E-Mail: info@osmium-institute.com

La partie responsable est la personne ou juridique qui, seule ou conjointement avec d'autres, décide des finalités et des moyens du traitement des données à caractère personnel (par exemple, noms, adresses électroniques, etc.).

Si vous avez des questions concernant le processus de protection des données ou votre profil de données personnelles, veuillez nous contacter par courriel à l'adresse suivante : info@osmium-institute.com.

Révocation de votre consentement au traitement des données

De nombreuses opérations de traitement des données ne sont possibles qu'avec votre consentement explicite. Vous pouvez révoquer à tout moment tout consentement déjà donné. À cette fin, une notification informelle par courrier électronique nous suffit. La légalité du traitement des données effectué jusqu'au moment de la révocation n'est pas affectée par celle-ci.

Droit au transfert des données

Vous avez le droit d'obtenir que les données que nous traitons automatiquement sur la base de votre consentement ou en exécution d'un contrat vous soient transmises ou soient transmises à un tiers dans un format commun lisible par machine. Si vous demandez le transfert direct des données à une autre partie responsable, celui-ci n'aura lieu que dans la mesure où il est techniquement possible.

SSL- TLS-Cryptage

Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de contenus confidentiels, tels que les commandes ou les demandes que vous nous envoyez en tant qu'opérateur du site, ce site utilise le cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée au fait que la ligne d'adresse du navigateur passe de « http:// » à « https:// » et au symbole du cadenas dans la ligne de votre navigateur.

Si le cryptage SSL ou TLS est activé, les données que vous nous transmettez ne peuvent pas être lues par des tiers.

Information, blocage, suppression

Dans le cadre des dispositions légales applicables, vous avez le droit d'obtenir gratuitement et à tout moment des informations sur vos données à caractère personnel stockées, leur origine et leurs destinataires ainsi que sur la finalité du traitement des données et, le cas échéant, un droit de rectification, de blocage ou de suppression de ces données.

À cette fin, ainsi que pour toute autre question concernant les données à caractère personnel, vous pouvez nous contacter à tout moment à l'adresse indiquée dans les mentions légales.

Objection aux courriers publicitaires

Nous nous opposons par la présente à l'utilisation des données de contact publiées dans le cadre de l'obligation d'impression pour l'envoi de matériel publicitaire et d'information non expressément demandé. Les exploitants de ce site se réservent expressément le droit d'engager des poursuites judiciaires en cas d'envoi d'informations publicitaires non sollicitées, par exemple par des courriers électroniques non sollicités.

3. Collecte de données sur notre site web

Cookies

Les pages Internet utilisent en partie des « cookies ». Les cookies n'endommagent pas votre ordinateur et ne contiennent pas de virus. Les cookies servent à rendre notre offre plus conviviale, plus efficace et plus sûre. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre ordinateur et enregistrés par votre navigateur.

La plupart des cookies que nous utilisons sont des « Session Cookies ». Ils sont automatiquement supprimés à la fin de votre visite. Les autres cookies restent stockés sur votre terminal jusqu'à ce que vous les supprimiez. Ces cookies nous permettent de reconnaître votre navigateur la prochaine fois que vous nous rendez visite.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il vous informe de la mise en place de cookies et qu'il n'autorise les cookies que dans des cas individuels, pour qu'il exclue l'acceptation de cookies dans certains cas ou en général et pour qu'il active la suppression automatique des cookies lors de la fermeture du navigateur. Si vous désactivez les cookies, la fonctionnalité de ce site web peut être limitée.

Les cookies, qui sont nécessaires pour le processus de communication électronique ou pour la fourniture de certaines fonctions que vous souhaitez (par exemple, la fonction de panier d'achat), sont stockés sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f), de la DSGVO. L'exploitant du site web a un intérêt légitime à ce que des cookies soient stockés pour que ses services soient techniquement exempts d'erreurs et optimisés. Dans la mesure où d'autres cookies (par exemple des cookies permettant d'analyser votre comportement de navigation) sont enregistrés, ils sont traités séparément dans la présente déclaration de protection des données.

Fichiers journaux du serveur

Le fournisseur des pages collecte et stocke automatiquement des informations dans des fichiers journaux de serveur, que votre navigateur nous transmet automatiquement. Ce sont :

 

  • Type et version du navigateur
  • Système d'exploitation utilisé
  • URL de référence
  • Nom d'hôte de l'ordinateur d'accès
  • Heure de la demande du serveur
  • L'adresse IP

 

Ces données ne sont pas combinées avec d'autres sources de données.

La base du traitement des données est l'article 6, paragraphe 1, point b, ODASG, qui permet le traitement de données pour l'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles.

4. Les médias sociaux

Plugins de Facebook (Boutons « Like » & « Share »)

Nos pages intègrent des plugins du réseau social Facebook, fournisseur de Facebook Inc. 1 Hacker Way, Menlo Park, California 94025, USA. Vous pouvez reconnaître les plugins Facebook grâce au logo Facebook ou au bouton « Like » (« J'aime ») sur notre site. Un aperçu des plugins Facebook peut être trouvé ici : https://developers.facebook.com/docs/plugins/.

Lorsque vous visitez nos pages, le plugin établit une connexion directe entre votre navigateur et le serveur de Facebook. Facebook reçoit ainsi l'information que vous avez visité notre site avec votre adresse IP. Si vous cliquez sur le bouton « J'aime » de Facebook lorsque vous êtes connecté à votre compte Facebook, vous pouvez relier le contenu de nos pages à votre profil Facebook. Cela permet à Facebook d'associer votre visite sur nos pages à votre compte d'utilisateur. Nous tenons à souligner que nous, en tant que fournisseur des pages, n'avons aucune connaissance du contenu des données transmises ou de leur utilisation par Facebook. Vous pouvez trouver plus d'informations à ce sujet dans la politique de confidentialité de Facebook sous : https://www.facebook.com/policy.php.

Si vous ne souhaitez pas que Facebook puisse attribuer les visites de nos pages à votre compte d'utilisateur Facebook, veuillez vous déconnecter de votre compte d'utilisateur Facebook.

Plugin Twitter

Les fonctions du service Twitter sont intégrées dans nos pages. Ces fonctions sont offertes par Twitter Inc, 1355 Market Street, Suite 900, San Francisco, CA 94103, USA. En utilisant Twitter et la fonction « Retweet », les sites web que vous visitez sont liés à votre compte Twitter et sont portés à la connaissance des autres utilisateurs. Les données sont également transférées sur Twitter. Nous tenons à souligner que nous, en tant que fournisseur des sites, n'avons aucune connaissance du contenu des données transmises ou de leur utilisation par Twitter. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans la politique de confidentialité de Twitter à l'adresse suivante: https://twitter.com/privacy.

Vous pouvez modifier vos paramètres de confidentialité sur Twitter dans les paramètres du compte à l'adresse  https://twitter.com/account/settings.

Plugin Google+ 

Nos pages utilisent les fonctions de Google+. Le fournisseur est Google Inc, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA.

Collecte et diffusion de l'information : Vous pouvez utiliser le bouton Google+ pour publier des informations dans le monde entier. Le bouton Google+ vous permet, ainsi qu'à d'autres, de recevoir du contenu personnalisé de la part de Google et de nos partenaires. Google stocke à la fois les informations que vous avez fournies pour un contenu +1 et les informations sur la page que vous avez consultée lorsque vous avez cliqué sur +1. Votre +1 peut être affiché comme indice avec votre nom de profil et votre photo dans les services Google, tels que les résultats de recherche ou votre profil Google, ou ailleurs sur les sites web et les annonces sur le web.

Google enregistre les informations relatives à votre activité +1 afin d'améliorer les services que Google vous propose, à vous et aux autres. Pour utiliser le bouton Google+, vous devez disposer d'un profil Google public et visible dans le monde entier, qui doit contenir au moins le nom choisi pour le profil. Ce nom est utilisé dans tous les services de Google. Dans certains cas, ce nom peut également remplacer un autre nom que vous avez utilisé lors du partage de contenu via votre compte Google. L'identité de votre profil Google peut être affichée aux utilisateurs qui connaissent votre adresse électronique ou qui disposent d'autres informations d'identification vous concernant.

Utilisation des informations recueillies : En plus des utilisations décrites ci-dessus, les informations que vous fournissez seront utilisées conformément aux règles de confidentialité de Google applicables. Google peut publier des statistiques globales sur l'activité des utilisateurs +1 et peut partager ces statistiques avec des utilisateurs et des partenaires, tels que des éditeurs, des annonceurs ou des sites Web affiliés.

5. Outils d'analyse et publicité

Google Analytics

Ce site web utilise les fonctions du service d'analyse web Google Analytics, qui est fourni par Google Inc. 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA.

Google Analytics utilise ce qu'on appelle des « cookies ». Il s'agit de fichiers texte qui sont stockés sur votre ordinateur et qui permettent d'analyser votre utilisation du site web. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site web sont généralement transférées à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées.

Le stockage des cookies de Google Analytics est basé sur l'article 6 paragraphe 1, point f DSGVO. L'exploitant du site web a un intérêt légitime à analyser le comportement des utilisateurs afin d'optimiser à la fois son site web et sa publicité.

Anonymisation de la propriété intellectuelle

Nous avons activé la fonction d'anonymisation de l'IP sur ce site web. Cela signifie que votre adresse IP sera tronquée par Google dans les États membres de l'Union européenne ou dans d'autres États signataires de l'accord sur l'Espace économique européen avant d'être transmise aux États-Unis. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète sera transférée à un serveur de Google aux États-Unis et y sera raccourcie. Sur demande de l'exploitant de ce site web, Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site web, pour établir des rapports sur les activités du site web et pour fournir d'autres services à l'exploitant du site web en relation avec l'utilisation du site web et d'Internet. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas combinée avec d'autres données de Google.

Browser Plugin

Vous pouvez refuser l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur, mais veuillez noter que si vous le faites, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser toutes les fonctionnalités de ce site web. Vous pouvez également empêcher la collecte des données générées par le cookie et liées à votre utilisation du site web (y compris votre adresse IP) par Google et le traitement de ces données par Google en téléchargeant et en installant le plugin du navigateur disponible sur le lien suivant: https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Opposition à la collecte de données

Vous pouvez empêcher la collecte de vos données par Google Analytics en cliquant sur le lien suivant. Un cookie de désactivation est défini pour empêcher la collecte de vos informations lors de vos prochaines visites sur ce site : Désactiver Google Analytics. 

Vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont Google Analytics traite les données des utilisateurs dans la politique de confidentialité de Google : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr.

Traitement des données contractuelles

Nous avons conclu un contrat avec Google pour le traitement des données commandées et nous appliquons pleinement les exigences strictes des autorités allemandes de protection des données lors de l'utilisation de Google Analytics.

Caractéristiques démographiques dans Google Analytics

Ce site web utilise la fonction « caractéristiques démographiques » de Google Analytics. Cela permet de générer des rapports qui contiennent des informations sur l'âge, le sexe et les intérêts des visiteurs du site. Ces données proviennent de la publicité de Google basée sur les intérêts ainsi que des données des visiteurs provenant de tiers. Ces données ne peuvent être attribuées à une personne en particulier. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité à tout moment en modifiant les paramètres de l'annonce dans votre compte Google, ou plus généralement interdire à Google Analytics de collecter vos informations comme décrit dans la section « Désactivation de la collecte de données ».

Google AdSense

Ce site web utilise Google AdSense, un service d'intégration des annonces de Google Inc. (« Google »). Le fournisseur est Google Inc, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA.

Google AdSense utilise des « cookies », des fichiers texte qui sont enregistrés sur votre ordinateur et qui permettent d'analyser l'utilisation du site web. Google AdSense utilise également des « Web Beacons » (graphiques invisibles). Grâce à ces « Web Beacons », il est possible d'évaluer des informations telles que le trafic des visiteurs sur ces pages.

Les informations générées par les cookies et les Web Beacons concernant l'utilisation de ce site web (y compris votre adresse IP) et la livraison de formats publicitaires sont transférées à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Ces informations peuvent être transmises par Google à des partenaires contractuels de Google. Toutefois, Google ne fusionnera pas votre adresse IP avec d'autres données que vous avez stockées.

Le stockage des cookies AdSense est basé sur l'article 6, paragrahe 1, point f DSGVO. L'exploitant du site web a un intérêt légitime à analyser le comportement des utilisateurs afin d'optimiser à la fois son site web et sa publicité.

Vous pouvez refuser l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur, mais veuillez noter que si vous le faites, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser toutes les fonctionnalités de ce site web. En utilisant ce site web, vous acceptez le traitement des données collectées à votre sujet par Google de la manière décrite ci-dessus et dans le but susmentionné.

Google Analytics Remarketing

Nos sites web utilisent les fonctions de Google Analytics Remarketing en conjonction avec les fonctions transversales de Google AdWords et Google DoubleClick. Le fournisseur est Google Inc, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA.

Cette fonction vous permet de relier les groupes cibles publicitaires créés avec Google Analytics Remarketing aux capacités croisées de Google AdWords et Google DoubleClick. Ainsi, des messages publicitaires personnalisés, basés sur les intérêts, qui ont été adaptés pour vous sur un appareil (par exemple, un téléphone portable) peuvent également être affichés sur un autre de vos appareils (par exemple, une tablette ou un PC) en fonction de votre utilisation précédente et de votre comportement de navigation sur cet appareil.Haben Sie eine entsprechende Einwilligung erteilt, verknüpft Google zu diesem Zweck Ihren Web- und App-Browserverlauf mit Ihrem Google-Konto. Auf diese Weise können auf jedem Endgerät auf dem Sie sich mit Ihrem Google-Konto anmelden, dieselben personalisierten Werbebotschaften geschaltet werden.

Pour prendre en charge cette fonctionnalité, Google Analytics collecte des identifiants d'utilisateur authentifiés par Google qui sont temporairement liés à nos données Google Analytics afin de définir et de créer des audiences pour la publicité croisée.

Vous pouvez désactiver de façon permanente le Remarketing/Targeting croisé en désactivant la publicité personnalisée dans votre compte Google, en suivant ce lien : https://www.google.com/settings/ads/onweb/.

Le résumé des données collectées dans votre compte Google repose uniquement sur votre consentement, que vous pouvez donner ou retirer à Google (art. 6, para. 1, point a, DSGVO). Pour les opérations de collecte de données qui ne sont pas fusionnées dans votre compte Google (par exemple parce que vous n'avez pas de compte Google ou parce que vous vous êtes opposé à la fusion), la collecte de données est basée sur l'article 6, paragraphe 1, point f, DSGVO. L'intérêt légitime découle du fait que l'exploitant du site web a un intérêt dans l'analyse anonyme des visiteurs du site web à des fins publicitaires.

Vous pouvez trouver de plus amples informations et la politique de confidentialité dans la politique de confidentialité de Google à l'adresse: https://www.google.com/policies/technologies/ads/.

Google AdWords et Google Conversion Tracking

Ce site web utilise Google AdWords. AdWords est un programme de publicité en ligne de Google Inc, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis (« Google »).

Dans le cadre de Google AdWords, nous utilisons ce que l'on appelle le suivi des conversions. Lorsque vous cliquez sur une annonce placée par Google, un cookie est créé pour le suivi des conversions. Les cookies sont de petits fichiers texte que le navigateur web place sur l'ordinateur de l'utilisateur. Ces cookies expirent après 30 jours et ne sont pas utilisés pour identifier personnellement les utilisateurs. Si l'utilisateur visite certaines pages de ce site et que le cookie n'a pas expiré, Google et nous pouvons reconnaître que l'utilisateur a cliqué sur l'annonce et a été redirigé vers cette page.

Chaque client de Google AdWords reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent pas être suivis sur les sites web des clients d'AdWords. Les informations recueillies par le biais des cookies de conversion sont utilisées pour compiler des statistiques de conversion pour les clients d'AdWords qui ont choisi de suivre les conversions. Les clients sont informés du nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur leur annonce et ont été renvoyés vers une page comportant une balise de suivi de conversion. Toutefois, ils ne reçoivent aucune information pouvant être utilisée pour identifier personnellement les utilisateurs. Si vous ne souhaitez pas participer au suivi, vous pouvez refuser cette utilisation en désactivant légèrement le cookie Google Conversion Tracking sur votre navigateur web sous Préférences d'Utilisateur. Vous ne serez alors pas inclus dans les statistiques de suivi des conversions.

Le stockage des « Conversation Cookies » est basé sur l'art. 6 para. 1 point f DSGVO. L'exploitant du site web a un intérêt légitime à analyser le comportement des utilisateurs afin d'optimiser à la fois son site web et sa publicité.

Pour plus d'informations sur Google AdWords et Google Conversion Tracking, veuillez consulter les règles de confidentialité de Google: https://www.google.fr/policies/privacy/.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il vous informe de la mise en place de cookies et qu'il n'autorise les cookies que dans des cas individuels, pour qu'il exclue l'acceptation de cookies dans certains cas ou en général et pour qu'il active la suppression automatique des cookies lors de la fermeture du navigateur. Si vous désactivez les cookies, la fonctionnalité de ce site web peut être limitée.

Facebook Pixel

Notre site web utilise le pixel d'action du visiteur de Facebook, Facebook Inc. 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA (« Facebook ») pour mesurer la conversion.

Cela permet de suivre le comportement des visiteurs du site après qu'ils aient été dirigés vers le site du fournisseur en cliquant sur une publicité Facebook. Cela permet d'évaluer l'efficacité des publicités Facebook à des fins de statistiques et d'études de marché et d'optimiser les futures campagnes publicitaires.

Les données collectées sont anonymes pour nous en tant qu'opérateur de ce site web, nous ne pouvons pas tirer de conclusions sur l'identité des utilisateurs. Cependant, les données sont stockées et traitées par Facebook afin de permettre une connexion au profil d'utilisateur respectif et de permettre à Facebook d'utiliser les données à ses propres fins publicitaires, conformément à la politique d'utilisation des données de Facebook. Cela permet à Facebook de permettre le placement de publicités sur des pages de Facebook et en dehors de Facebook. Cette utilisation des données ne peut être influencée par nous en tant qu'opérateur du site.

Dans la politique de confidentialité de Facebook, vous trouverez de plus amples informations sur la protection de votre confidentialité: https://www.facebook.com/about/privacy/.

Vous pouvez également désactiver la fonction de recommercialisation des publics personnalisés dans la section « Advertising Settings » de https://www.facebook.com/ads/preferences/?entry_product=ad_settings_scre Pour ce faire, vous devez être connecté à Facebook.

Si vous n'avez pas de compte Facebook, vous pouvez désactiver la publicité basée sur l'utilisation de Facebook sur le site web  European Interactive Digital Advertising Alliance à : https://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

6. Bulletin d'information

Données du bulletin d'information

Nous n'offrons pas de bulletin d'information.

7. Plugins et Tools

YouTube

Notre site web utilise des plugins de la page YouTube exploitée par Google. L'opérateur des pages est YouTube, LLC, 901 Cherry Ave, San Bruno, CA 94066, USA.

Lorsque vous visitez l'un de nos sites équipés d'un plugin YouTube, une connexion aux serveurs YouTube est établie. Cela indique au serveur YouTube les pages que vous avez visitées.

Si vous êtes connecté à votre compte YouTube, vous permettez à YouTube d'attribuer votre comportement de navigation directement à votre profil personnel. Vous pouvez éviter cela en vous déconnectant de votre compte YouTube.

YouTube est utilisé dans l'intérêt d'une présentation attrayante de nos offres en ligne. Cela représente un intérêt légitime au sens de l'art. 6 para. 1 point f DSGVO.

Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons les données des utilisateurs, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube à l'adresse https://www.google.fr/intl/fr/policies/privacy.

Vimeo

Notre site web utilise les plugins du portail vidéo Vimeo. Le fournisseur est Vimeo Inc, 555 West 18th Street, New York, New York 10011, États-Unis.

Lorsque vous visitez l'un de nos sites équipés d'un plugin Vimeo, une connexion aux serveurs Vimeo est établie. Cela indique au serveur Vimeo laquelle de nos pages vous avez visitée. Vimeo obtient également votre adresse IP. Cela s'applique également si vous n'êtes pas connecté à Vimeo ou si vous n'avez pas de compte chez Vimeo. Les informations recueillies par Vimeo sont transférées au serveur de Vimeo aux États-Unis.

Si vous êtes connecté à votre compte Vimeo, vous permettez à Vimeo d'assigner votre comportement de navigation directement à votre profil personnel. Vous pouvez éviter cela en vous déconnectant de votre compte Vimeo.

Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons les données des utilisateurs, veuillez vous référer à la politique de confidentialité de Vimeo: https://vimeo.com/privacy.

Google Web Fonts

Ce site utilise des Web Fonts, fournies par Google, pour l'affichage uniforme des polices. Lorsque vous appelez une page, votre navigateur charge les Web Fonts requises dans son cache afin d'afficher correctement les textes et les polices.

Pour cela, le navigateur que vous utilisez doit se connecter aux serveurs de Google. Cela permet à Google de savoir que notre site web a été consulté via votre adresse IP. L'utilisation des Google Web Fonts est dans l'intérêt d'une présentation uniforme et attrayante de nos offres en ligne. Cela représente un intérêt légitime au sens de l'art. 6 para. 1 point f DSGVO.

 

Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices Web, une police par défaut est utilisée par votre ordinateur.

Pour plus d'informations sur les Google Web Fonts, voir https://developers.google.com/fonts/faq et dans la politique de confidentialité de Google: https://www.google.com/policies/privacy/.

 
Osmium-Institute Germany

Allgemeine Geschäftsbedingungen bei der Nutzung der ip-basierten Shop-Lösung im Internet

Herausgegeben von:
Osmium-Institut zur Inverkehrbringung und Zertifizierung von Osmium GmbH

Stand: 20.3.2020

Dieses Dokument stellt die allgemeinen Geschäfts-, Zahlungs- und Lieferbedingungen zur Verwendung im Geschäftsverkehr mit Kunden dar.

Im Folgenden wird das Osmium-Institut zur Inverkehrbringung und Zertifizierung von Osmium GmbH mit Sitz in Deutschland vereinfacht Osmium-Institut genannt.

Präambel:

Das Osmium-Institut zur Inverkehrbringung und Zertifizierung von Osmium GmbH hat die Aufgabe, international den Handel mit kristallinem Osmium zu regulieren und Handelsware zu zertifizieren, deren Echtheit zu prüfen und zu bestätigen sowie neu kristallisiertes Osmium erstmalig in den Verkehr zu bringen. 

Um diesen Zweck erfüllen zu können, unterhält die Osmium-Institut zur Inverkehrbringung und Zertifizierung von Osmium GmbH eine Datenbank mit sämtlichem ausgeliefertem Osmium. 

Die im Internet verfügbare Inverkehrbringungserläuterung ist Teil dieser AGB.

§1  Geltungsbereich

1. Die nachfolgenden allgemeinen Geschäftsbedingungen gelten für alle Lieferungen, Leistungen und Angebote im Namen und Abwicklung des Online Internet Shops des Osmium-Instituts im rechtsgeschäftlichen Verkehr mit Kunden. Kunden, respektive Verbraucher im Sinne der Geschäftsbedingungen sind natürliche oder juristische Personen, die mittels der Shop-Website des Osmium-Instituts durch Handel mit dem Osmium-Institut in Geschäftsbeziehung treten. Natürliche Personen in Europa müssen dabei das 18. Lebensjahr erreicht haben und geschäftsfähig sein. Im außereuropäischen Ausland gilt jeweils die Volljährigkeitsgrenze des jeweiligen Landes. 

2. Mit der Auftragserteilung, spätestens aber mit Entgegennahme der Leistung oder Lieferung des Osmium-Instituts erkennt der Kunde diese Bedingungen an. Gegenbestätigungen des Kunden unter Hinweis auf die Geltung seiner Geschäftsbedingungen wird hiermit widersprochen. Abweichungen von diesen Geschäftsbedingungen sind nur wirksam, wenn sie schriftlich vom Osmium-Institut bestätigt werden.

 

§2  Abwicklung, Lieferung, Gefahrenübergang

1.) Der Kunde beendet seine verbindliche Bestellung mit der Übermittlung  des ausgewählten Warenkorbes an das Osmium-Institut per Internet auf der Internetseite www.buy-osmium.com oder einer Partnerseite, die im Hintergrund der Seite an das Warenhaltungssystem der buy-osmium.com angebunden ist. Kunde ist in diesem Zusammenhang jeder Besteller, der die Internetplattform nutzt. Damit sind auch Handelspartner mit rabattierten Einkaufskonditionen im Sinne dieser AGB Kunden. 

2.) Die Waren sind in zwei Kluster aufgeteilt:

2a) Waren, die mit einer Warengruppe wie Osmium-Diamonds oder Osmium-Disks angehören und direkt nach dem angegebenen Gewicht bestellt werden können. In diesem Fall ist jedes Stück ein Unikat mit festen Maßen und festem Gewicht. Jedes Stück wird mit einem eigenen Preis angegeben. Für die Warengattung ist jeweils stellvertretend ein Bild zu sehen. Das Originalzertifizierungsbild ist nach dem Einkauf auf www.osmium-identification-code.com zu sehen, wenn der entsprechende Osmium-Identification-Code eingegeben wird.

2b) Paket-Waren, die nach dem zu bestellenden aktuellen Wert in Euro oder USD klassifiziert werden. Paket-Waren dieser Art beinhalten beliebige Stücke Osmium je nach Warenbestand im Lager des Osmium-Institutes. Es wird bei der Zusammenstellung jeweils die bestellte Masse oder der Warenwert am Auslieferungstag respektive Ausbuchungstag eingestellt. 

Die gelieferte Warenmenge wird diesen Wert bei Auslieferung immer übersteigen, ohne dass ein Aufpreis anfällt. Die Überliefermenge wird als Rabatt ausgewiesen. Partner mit eigenem Internetshop können ausschließlich, selbst erworbene Stücke oder Paket-Waren veräußern, da die Stücke im Paket selbst im Moment des Verkaufs noch unspezifiziert sind und deshalb nicht optioniert werden müssen. Ware, die durch einen Partner bereits erworben und bezahlt wurde kann im eigenen Shop eines jeden Partners auch spezifiziert angeboten werden. 

3.) Im Bestellvorgang wählt der Kunde die gewünschten Produkte, bestätigt im Bezahlvorgang die ausgewählte Ware und erhält vom Osmium-Institut eine Proformarechnung mit einer vorläufigen Rechnungsnummer per E-Mail. Die Proformarechnung wird im Bestellvorgang umgehend elektronisch versendet. 

4.) Die Wahl des Versandservice obliegt allein dem Osmium-Institut. Die Versandkosten im Inland trägt der Kunde. Sie sind in der Proformarechnung bereits ausgewiesen. In besonderen Fällen übernimmt der Versender Versicherung und Versandkosten, jedoch besteht durch einmalige Ausführung kein Anspruch auf eine Regelmäßigkeit.

5.) Bestellungen und deren Abwicklung sind 24 Stunden am Tag, an 7 Tagen der Woche gewährleistet. Die Auslieferung erfolgt ausschließlich werktags.

6.) Der Kunde überweist innerhalb von 3 Banktagen den bestätigten Kaufpreis ohne Abzüge auf das angegebene Bankkonto des Osmium-Instituts. Die Überweisung erfolgt in Euro.

7.) Nach Geldeingang erhält der Kunde vom Osmium-Institut eine Bestätigung des Geldeingangs, die Originalrechnung mit schlussendlicher und verbindlicher Rechnungsnummer. Der Kunde erhält eine Information über das voraussichtliche Versanddatum. Sollte der Gesamtbetrag noch nicht vollständig überwiesen sein, wird die Ware bis zur vollständigen Zahlung nicht ausgeliefert. 

8.) Lieferzeiten hängen vom Bestand an Lagerwaren und vom Komplexitätsgrad von neuen Formen ab. Die maximale Lieferzeit beträgt jedoch maximal drei Monate. Sie kann erreicht werden, wenn der Kristallisationszyklus sich Produktartbedingt verlängert. Sie kann nur bedingt beeinflusst werden. Ware, die im Institut vorliegt, wird spätestens innerhalb dreier Werktage versandt. 

Sollten Lieferzeiten den Zeitraum von drei Monaten überschreiben, so wird der Kunde mit Ablauf dieser Frist über die Lieferzeit informiert und erhält parallel ein Rücktrittsrecht.

9.) Sobald die Waren auf dem Versandweg sind, erhält der Kunde eine Versandbestätigung für die bestellte Ware per e-mail mit einem Code zur Nachverfolgung der Ware. Im Sonderfall der Direktauslieferung per Kurier wird ein Datum bekanntgegeben oder mit dem Kunden vereinbart, zu dem die Ware geliefert wird.

Die Vereinbarung verbindlicher Liefertermine bedarf der Schriftform. Sollte sich durch nicht beeinflussbare Umstände die Auslieferung der bestellten Ware verzögern, erhält der Kunde eine schriftliche Information.

Die Zustellung erfolgt durch ein Logistikunternehmen von Montag bis Freitag in Deutschland, Österreich oder im innereuropäischen Ausland. Die Lieferzeit beträgt für Lagerware in der Regel nicht mehr als 10 Werktage nach Geldeingang. Im außereuropäischen Ausland kann die Lieferung sich je nach den Einfuhrbestimmungen, der Zollabwicklung oder den Versandmethoden des Versenders erhöhen. Vor allem Schiffs- und Bahntransporte sind hiervon betroffen. 

10.) Der gesamte Warenwert der jeweiligen Sendung ist versichert. Es fallen pro Bestellung pauschale Bearbeitungsgebühren, inklusive versichertem Versand, laut Versandkostentabelle im Shop an.

Die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung des Liefergegenstands im Falle der Versendung geht erst mit Übergabe auf den Kunden über. Der Übergabe steht es gleich, wenn der Kunde im Annahmeverzug ist.

Bei Untergang der Ware oder Verschlechterung des Lieferzustandes hat das Osmium-Institut das Recht der Nachbesserung nach Rückversand der beschädigten Ware. Die hierdurch verlängerte Lieferzeit wird durch den Kunden akzeptiert.

Sämtliche Ware verlässt das Osmium-Institut nach einem gründlichen Qualitätscheck in der hierfür vorgesehenen Standardversand- und Präsentationsverpackung. Die Warenüberprüfung erfolgt in einem zweiten Schritt noch einmal bei Verpackung und wird für den Kunden im Pakten sowie elektronisch dokumentiert. 

Im Lieferumfang sind ein USB-Stick mit Daten zu Osmium, ein Kugelschreiber, eine Broschüre, ein Button und eine Lampe enthalten, die der Kunde kostenfrei im Lieferumfang erhält. Die Waren dienen der verbesserten Präsentation des Osmiums.

 

§3  Angebot, Preise und Vertragsabschluss

1. Die Angebote des Osmium-Instituts sind freibleibend und unverbindlich. Verträge kommen erst mit der Zahlung an das Osmium-Institut zustande. Das Osmium-Institut behält sich vor,  Aufträge die vom Kunden bei einem technischen Defekt des Shopsystems in Auftrag gegeben wurden, nicht auszuführen.

2. Als vereinbart gelten die am Tag und zur Zeit des Vertragsschlusses gültigen Preise in Euro zzgl. der jeweiligen gesetzlichen Mehrwertsteuer. Es gelten die Preise aus dem jeweils täglich veröffentlichten Osmium-Fixing, die auf der Seite www.osmium-preis.de bekannt gegeben werden. Die Seite wird durch das Osmium-Institut betrieben.

3. Es besteht kein Widerrufsrecht bei Fernabsatzverträgen über die Lieferung von Waren, deren Preis auf dem Finanzmarkt Schwankungen unterliegt, auf die der Unternehmer keinen Einfluss hat und die innerhalb der üblichen Widerrufsfrist auftreten können.

4. Erfolgt die Bestellung des Kunden auf elektronischem Wege, so wird das Osmium-Institut deren Eingang unverzüglich bestätigen. Die Eingangsbestätigung stellt noch keine verbindliche Annahme der Bestellung dar.

 

§4  Zahlungsbedingungen, Verzug, Gegenansprüche, Ausliefermenge

1. Der Rechnungsbetrag ist sofort nach Eingang der Rechnung ohne Abzüge fällig und zahlbar. Zahlt der Kunde nicht innerhalb von drei Valutatagen ab Fälligkeit, kommt er ohne Mahnung in Verzug. Der Kunde hat während des Verzugs die Geldschuld in Höhe von 6 % über dem Basiszinssatz zu verzinsen.

2. Zahlungen gelten erst dann als geleistet, wenn das Osmium-Institut verlustfrei und abzugsfrei über den Betrag auf dem Bankkonto des Osmium-Instituts verfügen kann.

3. Die Ausübung eines Zurückbehaltungsrechts gegenüber dem Entgelt durch den Kunden ist ausgeschlossen, soweit das Zurückbehaltungsrecht nicht auf demselben Vertragsverhältnis beruht. Ein Aufrechnungsrecht steht dem Kunden nur für den Fall zu, dass eine Gegenforderung rechtskräftig festgestellt, unbestritten oder durch das Osmium-Institut anerkannt ist.

4. Sofern ein Produkt mit einem festen Gewicht im Shop angegeben wurde und es sich auf ein definiertes Stück handelt, wird exakt dieses angebotene Stück zur Auslieferung gebracht. 

5. Wenn ein Produkt mit dem Mindestgewicht einer Produktklasse angeboten wird, ist das Osmium-Institut berechtigt ein Stück auszuwählen, welches ein höheres Gewicht besitzt. Eine Differenzzahlung für die Übermenge darf das Osmium-Institut in diesem Fall nicht verlangen. 

6. Im besonderen Fall, dass Untermengen einer gewünschten Produktgruppe zur Auslieferung kommen sollen, kann das Osmium-Institut bei zu wenig Lagerbestand an exakt zuweisbaren Gewichten auch bei bis zu 10% Abweichung des Gewichtes nach unten ausliefern, ist jedoch verpflichtet, die Abweichung in Form von Osmium-Stars, Osmium-Starrows oder Osmium-Diamonds aufzufüllen. Dabei gilt jeweils der Verkaufspreis der bearbeiteten Diamonds und Stars auch wenn die Masse des ausgelieferten Osmiums dann nach unten abweicht, da die genannten Produkte Fertigungskosten im Schnitt zur Folge haben.

 

§5  Eigentumsvorbehalt

1. Die gelieferte Ware bleibt bis zur vollständigen Zahlung des Entgeltes und aller bestehenden Forderungen aus der Geschäftsverbindung mit dem Kunden das Eigentum des Osmium-Instituts oder des verkaufenden Händlers. 

2. Der Kunde ist verpflichtet, dem Osmium-Institut einen Zugriff Dritter auf den Liefergegenstand, etwa im Falle der Pfändung, sowie sonstige Beschädigungen, oder die Vernichtung, oder einen Besitzwechsel unverzüglich mitzuteilen.

Das Osmium-Institut ist berechtigt, bei vertragswidrigem Verhalten des Kunden, insbesondere bei Zahlungsverzug, oder einer der vorstehend genannten Verpflichtungen vom Vertrag zurückzutreten und den Liefergegenstand heraus zu verlangen.

 

§6  Gewährleistung

1. Der Kunde hat zunächst die Wahl, ob Nacherfüllung durch Nachbesserung oder Ersatzanlieferung erfolgen soll. Das Osmium-Institut ist jedoch berechtigt, die Art der gewählten Nacherfüllung zu verweigern, wenn sie nur mit unverhältnismäßigen Kosten möglich ist und die andere Art der Nacherfüllung ohne erhebliche Nachteile für den Verbraucher bleibt. Es besteht kein Anspruch auf eine definierte Kristallisationsstruktur. 

2. Schlägt die Nacherfüllung fehl, kann der Vertragspartner, unbeschadet weitergehender Schadenersatzan- sprüche, vom Vertrag zurücktreten, oder die Vergütung mindern. Bei nur geringfügigen Mängeln steht dem Kunden jedoch kein Rücktrittsrecht zu.

Wählt der Kunde und Vertragspartner nach gescheiterter Nacherfüllung den Rücktritt vom Vertrag, steht ihm daneben kein Schadenersatzanspruch wegen des Mangels zu. Wählt der Kunde oder Vertragspartner nach gescheiterter Nacherfüllung Schadenersatz, so verbleibt der Vertragsgegenstand, sofern zumutbar, bei ihm. 

Der Schadensersatz beschränkt sich auf die Differenz zwischen Kaufpreis und Wert der mangelfreien Sache.

3. Der Kunde hat dem Osmium-Institut innerhalb einer Frist von drei Tagen ab dem Zeitpunkt, zu dem der vertragswidrige Zustand des Liefergegenstands festgestellt wurde, über offensichtliche Mängel schriftlich zu unterrichten und Fotografien beizufügen, die den Mangel unter Beweis stellen. Dabei ist eine ungleichmäßige Kristallisierung nicht als Mangel zu sehen, da die Kristallisationsausprägung nicht beeinflusst werden kann.

Maßgeblich für die Wahrung der Frist ist der Zugang der Unterrichtung beim Osmium-Institut. Unterlässt der Kunde diese Unterrichtung, erlöschen die Gewährleistungsrechte zwei Monate nach Feststellung des Mangels. Dies gilt nicht bei Arglist seitens des Osmium-Instituts oder Händlers. Die Beweislast für den Zeitpunkt der Feststellung des Mangels trifft den Kunden.

 

§7  Haftungsbegrenzung, Schadenersatzansprüche

1. Schadens- und Aufwendungsersatzansprüche des Kunden, gleich aus welchem Rechtsgrund, insbesondere wegen Verletzung von Pflichten aus dem Schuldverhältnis und unerlaubter Handlung, sind ausgeschlossen.

2. Dies gilt nicht, soweit zwingend gehaftet wird, zum Beispiel nach dem Produkthaftungsgesetz, in Fällen des Vorsatzes, der groben Fahrlässigkeit oder wegen der Verletzung wesentlicher Vertragspflichten. Eine Änderung der Beweislast zum Nachteil des Vertragspartners ist mit den vorstehenden Regelungen nicht verbunden.

 

§8  Geldwäsche


1. Als internationales Handelsunternehmen werden strikt alle Gesetze zur Geldwäschebekämpfung und Bekämpfung der Terrorismusfinanzierung befolgt.

2. Vor Auslieferung der Ware wird die Identifikation des Vertragspartners und die plausible Darstellung der Mittelherkunft überprüft. Zudem wird der Status als „politisch exponierte Person“ abgefragt.

3. Zur Überprüfung der Identifikation eines Kunden, respektive Vertragspartners wird bei allen Käufen mit einem Wert ab 2.000 € die Übermittlung einer Kopie eines gültigen Personalausweises oder Reisepasses angefordert. 

Bei juristischen Personen wird neben dem Handelsregisterauszug oder dem Gewerbeschein die Identität des wirtschaftlichen Eigentümers der Unternehmung gemäß den geltenden Geldwäschebestimmungen benötigt. Sollten in anderen Ländern diese Bestimmungen abweichen, wird den Gesetzgebungen zur Geldwäsche im Zielland gefolgt.

4. Gemäß den geltenden Geldwäschebestimmungen muss die Mittelherkunft plausibel und lückenlos dargestellt werden.

5. Gemäß den geltenden Geldwäschebestimmungen wird der PEP Status (Politisch exponierte Person) abgefragt. 

6. Nach KSchG § 5 f (2) besteht kein Widerrufsrecht bei Fernabsatzverträgen über die Lieferung von Waren, deren Preis auf dem Finanzmarkt Schwankungen unterliegt, auf die der Unternehmer keinen Einfluss hat und die innerhalb der üblichen Widerrufsfrist auftreten können.  

7. Ausnahmen vom Widerrufsrecht: 

Das Widerrufsrecht besteht nicht bei den folgenden Verträgen (§ 312 g des BGB): 


a) zur Lieferung von Waren, die nicht vorgefertigt sind und für deren Herstellung eine individuelle Auswahl oder Bestimmung durch den Verbraucher maßgeblich ist oder die eindeutig auf die persönlichen Bedürfnisse des Verbrauchers zugeschnitten sind.


b) Verträge zur Lieferung von Waren oder zur Erbringung von Dienstleistungen, einschließlich Finanzdienstleistungen, deren Preis von Schwankungen auf dem Finanzmarkt abhängt, auf die der Unternehmer keinen Einfluss hat und die innerhalb der Widerrufsfrist auftreten können, insbesondere Dienstleistungen im Zusammenhang mit Aktien, mit Anteilen an offenen Investmentvermögen im Sinne von § 1 Absatz 4 des Kapitalanlagegesetzbuchs und mit anderen handelbaren Wertpapieren, Devisen, Derivaten oder Geldmarktinstrumenten.

 

§9  Datenschutz

1. Gemäß dem Datenschutzgesetz wird darauf aufmerksam gemacht, dass im Rahmen der Geschäftsabwicklung notwendige Daten mittels EDV verarbeitet und gespeichert werden.  Kundendaten werden durch das Osmium-Institut nicht weitergegeben und können von niemandem eingesehen werden. Sie werden ausschließlich zur Abwicklung der Bestellung und eigener  Marketingzwecke per Newsletter oder für Angebote zum Rückkauf von Waren genutzt.

 

§10  Schlussbestimmungen

1. Als Erfüllungsort gilt der Firmensitz des Osmium-Instituts. Gerichtstand ist München. Es gilt Deutsches Recht. Auch bei Lieferungen ins Ausland findet ausschließlich Deutsches Recht Anwendung.

2. Sollte eine dieser Bestimmungen ganz oder zum Teil unwirksam sein, so wird hiervon die Gültigkeit der anderen Bestimmungen nicht berührt. An die Stelle der unwirksamen Bestimmung tritt eine Bestimmung, die dem Geist der Vereinbarung entspricht.

Osmium-Institut zur Inverkehrbringung und Zertifizierung von Osmium GmbH
Höllriegelskreuther Weg 3, 82065 Baierbrunn, Info@Osmium-Institute.com,

Telefon (Hotline): +49 (89) 744 88 88 88

 

General terms and conditions for the use of the ip-based shop solution on the Internet

Published by: 
Osmium-Institut zur Inverkehrbringung und Zertifizierung von Osmium GmbH

20.03.2020

This document sets out the general terms and conditions of business, payment and delivery for use in business transactions with customers. 

To simplify the following, the Osmium-Institut zur Inverkehrbringung und Zertifizierung von Osmium GmbH (located in Germany, Baierbrunn) will be referred to as Osmium-Institute.

Preamble: 

The Osmium Institut zur Inverkehrbringung und Zertifizierung von Osmium GmbH has the task to regulate the international trade with crystalline osmium and to certify goods, to check and confirm their authenticity as well as to market newly crystallized osmium for the first time. 

In order to fulfil this purpose, the Osmium Institut zur Inverkehrbringung und Zertifizierung von Osmium GmbH maintains a database with all delivered osmium. 

The market introduction explanation available on the internet is part of these GTC.

§1 Scope of application

The following general terms and conditions apply to all deliveries, services and offers in the name and handling of the online internet shop of the Osmium-Institute in legal transactions with customers. Customers, respectively consumers in the sense of the terms and conditions are natural or legal persons who enter into a business relationship with the Osmium-Institute through trade via the shop website of the Osmium-Institute. Natural persons in Europe must have reached the age of 18 and be legally competent. In non-European countries, the age of legal capacity of the respective country applies. 

The customer acknowledges these conditions with the placing of the order, at the latest however with the acceptance of the service or delivery of the Osmium-Institute. Counter-confirmations of the customer with reference to the validity of his terms and conditions are hereby contradicted. Deviations from these terms and conditions are only effective if they are confirmed in writing by the Osmium-Institute. 

§2 Processing, Delivery, Transfer of Risk

1. The customer completes his binding order with the submission of the selected shopping cart to the Osmium Institute via the internet on the website www.buy-osmium.com or a partner site, which is connected to the merchandise management system of buy-osmium.com. In this context, every purchaser who uses the internet platform is a customer. Thus, also trade partners with discounted purchase conditions in the sense of these GTC are customers. 

2. The goods are separated into two clusters:

2a Goods which belong to a group of goods such as Osmium Diamonds or Osmium Disks and can be ordered directly according to the weight indicated. In this case each piece is unique with fixed dimensions and fixed weight. Each piece is indicated with its own price. For each type of good a picture is shown as a representative. The original certification picture can be seen after purchase on www.osmium-identification-code.com, if the corresponding osmium identification code is entered.

2b Packaged goods, which are priced in EUR or USD according to their current order value. Package goods of this type contain arbitrary pieces of osmium depending on the stock in the warehouse of the Osmium-Institute. The ordered mass or the value of the goods is set during the compilation on the day of delivery or the day of check-out. 

The delivered quantity of goods will always exceed this value on delivery without any surcharge. The excess delivery quantity is shown as a discount. Partners with their own internet shop can only sell pieces or parcels they have purchased themselves, as the pieces in the parcel itself are still unspecified at the time of sale and therefore do not have to be optioned. Goods that have already been purchased and paid for by a partner can also be offered as specified in the partner`s own shop. 

3. In the ordering process, the customer selects the desired products, confirms the selected goods in the payment process and receives a pro forma invoice from the Osmium-Institute with a provisional invoice number by e-mail. The pro forma invoice is sent electronically immediately during the ordering process. 

4. The Osmium-Institute is solely responsible for choosing the shipping service. The customer shall cover the domestic shipping costs. They are already shown in the pro forma invoice. In exceptional cases, the shipper will take over insurance and shipping costs, but there is no claim to regularity due to one-time execution.

5. Orders and their processing are guaranteed 24 hours a day, 7 days a week. The delivery takes place exclusively on weekdays.

6. The customer transfers the confirmed purchase price without deductions to the bank account of the Osmium-Institute within 3 banking days. The transfer will be made in Euro.

7. After receipt of the money, the customer will receive a confirmation of receipt from the Osmium-Institute, the original invoice with final and binding invoice number. The customer receives information about the expected shipping date. If the total amount has not yet been paid in full, the goods will not be delivered until payment has been made in full. 

8. Delivery times depend on the stock of stock goods and the degree of complexity of new shapes. However, the maximum delivery time is three months. It can be achieved if the crystallization cycle is extended due to the type of product. It can only be influenced to a limited extent. Goods available at the institute are shipped within three working days at the latest. 

If delivery times exceed the period of three months, the customer will be informed of the delivery time at the end of this period and will also receive a right of withdrawal.

9. As soon as the goods are on their way, the customer receives a shipping confirmation for the ordered goods by e-mail with a code to track the goods. In the special case of direct delivery by courier, a date is announced or agreed on with the customer on which the goods are delivered.

The agreement of binding delivery dates must be made in writing. Should the delivery of the ordered goods be delayed due to circumstances beyond the customer`s control, the customer shall receive written information.

The delivery is carried out by a logistics company from Monday to Friday in Germany, Austria or in other European countries. The delivery time for goods in stock is usually no more than 10 working days after receipt of payment. In non-European countries the delivery can increase depending on the import regulations, the customs clearance or the dispatch methods of the shipper. This particularly affects shipping and rail transport. 

10. The total value of the respective shipment is insured. Flat handling charges apply per order, including insured shipping, according to the shipping table in the shop.

The risk of accidental loss and accidental deterioration of the delivery item in the event of shipment shall only pass to the customer upon handover. It shall be equivalent to the handover if the customer is in default of acceptance.

In case of loss of the goods or deterioration of the delivery condition, the Osmium-Institute has the right of rectification after return of the damaged goods. The thereby extended delivery time is accepted by the customer.

All goods leave the Osmium Institute after a thorough quality check in the standard shipping and presentation packaging provided for this purpose. The quality check of the goods is carried out again in a second step at the time of packaging and is documented for the customer in the package and electronically. 

The delivery includes a USB stick with data on osmium, a ballpoint pen, a brochure, a button and a lamp, which the customer receives free of charge. These items serve to improve the presentation of the osmium

§3 Offer, Prices and Execution of Contract

Offer, Prices and Execution of Contract

1. The offers of the Osmium-Institute are subject to confirmation and non-binding. Contracts are not concluded until payment has been made to the Osmium-Institute. The Osmium-Institute reserves the right not to carry out orders which have been placed by the customer due to a technical defect of the shop system.

2. The prices in Euro valid on the day and at the time of the conclusion of the contract plus the respective statutory value added tax shall be deemed to have been agreed. The prices from the daily published osmium fixings, which are announced on the website www.osmium-preis.de, apply. The site is operated by the Osmium-Institute.

3. There is no right of revocation in distance contracts for the delivery of goods whose price is subject to fluctuations on the financial market, over which the supplier has no influence and which may occur within the usual revocation period.

4. If the customer places an order electronically, the Osmium-Institute will immediately confirm receipt thereof. The confirmation of receipt does not constitute a binding acceptance of the order. 

§4 Terms of Payment, Default, Counterclaims, Delivery Quantity

1. The invoice amount is due and payable immediately after receipt of the invoice without deductions. If the customer does not pay within three value dates from the due date, he will be in default without a reminder. The customer must pay interest on the debt at a rate of 6% above the base rate during the default period.

2. Payments shall only be deemed to have been made when the Osmium-Institute can dispose of the amount on the bank account of the Osmium-Institute without loss or deduction.

3. The exercise of a right of retention against the payment by the customer is excluded, as far as the right of retention is not based on the same contractual relationship. The customer is only entitled to an offset right in the event that a counterclaim is legally established, undisputed or recognized by the Osmium-Institute.

4. If a product with a fixed weight was stated in the shop and it is a defined piece, exactly this offered piece will be delivered. 

5. If a product with the minimum weight of a product class is offered, the Osmium-Institute is entitled to select a piece which has a higher weight. In this case, the Osmium-Institute may not demand a differential payment for the excess quantity. 

6. In the special case that sub-quantities of a desired product group are to be delivered, the Osmium-Institute can, in the case of insufficient stock of precisely assignable weights, also deliver with up to 10% deviation of the weight downwards, but is obliged to replenish the deviation in the form of Osmium Stars, Osmium Starrows or Osmium Diamonds. The sales price of the processed diamonds and stars applies even if the mass of the osmium delivered then deviates downwards, as the products mentioned entail production costs from cutting. 

§5 Retention of ownership

1. All delivered goods remain in the ownership of the Osmium-Institute or the selling retailer until the complete payment of the fee and all existing claims from the business relationship with the customer. 

The customer is obliged to inform the Osmium-Institute immediately of any access of third parties to the delivery item, e.g. in case of seizure, as well as any other damage, destruction or change of ownership.

The Osmium-Institute is entitled to withdraw from the contract and to demand the return of the delivery item in case of breach of contract by the customer, in particular in case of default of payment, or one of the aforementioned obligations.

§6 Warranty

1 The customer shall initially have the choice of whether subsequent performance is to take the form of rectification or replacement delivery. However, the Osmium-Institute is entitled to refuse the type of supplementary performance chosen if it is only possible with disproportionate costs and the other type of supplementary performance remains without considerable disadvantages for the consumer. There is no claim to a defined crystallization structure. 

2. If the supplementary performance fails, the contractual partner may - without prejudice to further claims for damages - withdraw from the contract or reduce the remuneration. In the case of only minor defects, however, the customer shall not be entitled to withdraw from the contract.

If the customer and contractual partner choose to withdraw from the contract after failed subsequent performance, he shall not be entitled to any additional claim for damages due to the defect. If the customer or contractual partner chooses compensation for damages after failed subsequent performance, the subject matter of the contract shall, if reasonable, remain with him. 

Compensation is limited to the difference between the purchase price and the value of the defect-free item.

3. The customer has to inform the Osmium-Institute in writing about obvious defects within a period of three days from the point in time at which the condition of the delivery item contrary to the contract was determined and to attach photographs which prove the defect. In this case an uneven crystallization is not to be seen as a deficiency, since the characteristic of crystallization cannot be influenced.

The receipt of the information by the Osmium-Institute is decisive for compliance with the deadline. If the customer fails to provide this information, the warranty rights expire two months after the defect has been discovered. This does not apply in case of fraudulent intent on the part of the Osmium-Institute or the retailer. The burden of proof for the time of the discovery of the defect lies with the customer.

§7 Limitation of liability, claims for damages

Claims for damages and compensation for expenses of the customer, irrespective of the legal basis, in particular due to breach of duties arising from the contractual obligation and unlawful acts, are excluded.

This shall not apply in the case of mandatory liability, e.g. under the Product Liability Act, in the case of intent, gross negligence or breach of fundamental contractual obligations. A change in the burden of proof to the detriment of the contractual partner is not associated with the above provisions.

§8 Money laundering

1. As an international trading company, we strictly comply with all anti-money laundering and anti-terrorist financing laws.

2. Prior to the delivery of goods, we check the identity of the contractual partner and the plausible representation of the source of funds. Furthermore, we check the PEP status. (politically exposed person).

3. In order to verify the identification of a customer or contractual partner, a copy of a valid identity card or passport (in the case of legal entities, the identity of the beneficial owner) is required for all purchases with a value of €2,000 or more in accordance with the applicable money laundering regulations.

4. In accordance with the applicable money laundering regulations, the source of funds must be presented in a plausible and complete manner.

5. The PEP status (politically exposed person) is queried in accordance with the applicable money laundering provisions. 

6. According to KSchG § 5 f (2), there is no right of withdrawal for distance contracts for the delivery of goods, the price of which is subject to fluctuations on the financial market over which the entrepreneur has no influence and which can occur within the usual withdrawal period.

7. Exceptions to the right of withdrawal: 

The right of withdrawal does not exist for the following contracts (§ 312 g of BGB):          

a) for the delivery of goods which are not prefabricated. An individual selection or purpose determined by the consumer is decisive for their manufacture, or they are clearly tailored to the personal needs of the consumer,                                              

b) contracts for the delivery of goods or the provision of services, including financial services, the price of which depends on fluctuations in the financial market over which the entrepreneur has no influence and which can occur within the withdrawal period, in particular services in connection with stocks, with shares in outstanding investment funds according to § 1 paragraph 4 of the German Investment Code and with other tradable securities, foreign currencies, derivatives or money market instruments.

§9 Data protection

1. In accordance with the data protection law, attention is drawn to the fact that necessary data in the context of business dealings is processed and stored by means of EDP. Customer data will not be passed on by the Osmium-Institute and cannot be viewed by anyone. It is used exclusively for the handling of the order, own marketing purposes by newsletter and/or for offers for the repurchase of goods.

§10 Final clauses

1 The place of fulfilment shall be the registered office of the Osmium-Institute. The place of jurisdiction is Munich. German law applies. Also, in the case of deliveries abroad, German law shall apply exclusively.

2 Should one of these provisions be invalid in whole or in part, this shall not affect the validity of the other provisions. The invalid provision shall be replaced by a provision which corresponds to the intent of the agreement.

 

Release 01 September 2018

Osmium-Institut zur Inverkehrbringung und Zertifizierung von Osmium GmbH
Höllriegelskreuther Weg 3
82065 Baierbrunn
e-mail: Info@Osmium-Institute.com
hotline: +49 (89) 744 88 88 88

Osmium-Institute Germany
 
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Explication de l'introduction sur le marché: [Télécharger DE] | [Télécharger EN]
Régulation Tipster: [Télécharger DE] | [Télécharger EN]

La version allemande et anglaise, juridiquement contraignante, du plan de rémunération et de commercialisation peut être téléchargée sous forme de fichier PDF. Des traductions sont disponibles pour aider les partenaires d'autres régions linguistiques qui fournissent le texte des versions juridiquement contraignantes. Tous les schémas explicatifs ne se trouvent que dans les versions allemande et anglaise du plan de rémunération et de commercialisation, qui sont juridiquement contraignantes. Si votre navigateur Internet affiche déjà un texte en allemand ou en anglais, il s'agit du texte juridiquement contraignant (sans les diagrammes).

 



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